Composition

COMMISSION TECHNIQUE ET DES STANDARDS LAPINS

Président d'Honneur : Georges PATISSIER

Président : Jean-Jacques MENIGOZ - Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vice Président : Yvon WEISSENBACHER - Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Secrétaire : Samuel BOUCHER - Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Membres : Frédéric BERNARD, Gilbert DAUB, Philippe GINFRAY, Patrick HAAS, Bernard JANISSON, Gérard MOILLERON, Pascal RUMMELIN. Membres invités : Bernard KLEINMANN, Eddy MAYEUR

Règlement de fonctionement

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION TECHNIQUE

 

OBJECTIFS ET MISSIONS DE LA COMMISSION. 

La Commission Technique et des Standards a pour objet le traitement et le suivi des différentes tâches du ressort du domaine technique.

- Élaboration, révision et mise à jour régulière des standards uniformes pour toutes les races de lapins.

- Traitement des demandes d'homologation pour de nouvelles races et variétés de couleurs, ainsi que l'élaboration de prescriptions concernant les races.

- Reconnaissance de races étrangères.

- Mise à jour annuelle de la « Nomenclature officielle des races et variétés de lapins reconnus en France ».

- Élaboration de directives concernant les races et les standards.

- Détermination des méthodologies d’expertise et de leur transposition écrite.

- En soutien à l’Association Nationale des Juges, elle participe aux actions de formation des juges et élèves-juges.

- Elle intervient dans le cadre des actions de la F.F.C., auprès des divers organismes scientifiques et techniques.

- Elle veille à la défense des standards des races françaises de lapins.

- Propose au Conseil d’Administration de la F.F.C., le représentant français auprès de l’Entente européenne.

- Elle informe annuellement le Président de la section « lapins » de l’Entente Européenne des évolutions du standard français.

 

COMPOSITION, NOMINATION ET DURÉE DE LA FONCTION

La Commission Technique et des Standards est une commission permanente de la F.F.C.. Elle travaille en symbiose avec l’Association Nationale des Juges Cunicoles.

La F.F.C.assure le soutien financier et logistique indispensable à son fonctionnement, notamment l’édition des standards qu’elle met à la disposition des éleveurs et des juges, la publication régulière d’informations destinées également aux éleveurs et aux juges, comme par exemple la Nomenclature officielle des races et variétés de lapins reconnus en France, les consignes de jugement, les rapports des réunions de la Commission Technique et des standards, ...

Composition

La composition de la Commission Technique et des Standards, en accord avec l’Association Nationale des Juges Cunicoles, est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration de la F.F.C.

La Commission compte 9 membres, obligatoirement juges officiels cunicoles.

Elle élit un bureau composé d’un Président, un vice-président et un secrétaire.

Il peut être nommé des rapporteurs pour des dossiers précis.

Le Président de la Commission Technique et des Standards peut solliciter ponctuellement, et à titre consultatif, des intervenants compétents pour des points spécifiques étudiés par la Commission.

Nomination

La nomination d’un nouveau membre est réalisée par cooptation au sein de la Commission Technique et des Standards. L’admission définitive est prononcée après validation de l’A.N.J.C. et du Conseil d’Administration de la F.F.C.

Intégrer la Commission Technique est des Standards est un véritable honneur. Remplir cette fonction c’est se mettre totalement au service de la cuniculture.

Être membre est une reconnaissance de la part du collège des juges, d’un niveau remarquable de connaissance, d’une très bonne expérience, d’un comportement relationnel digne de respect et d’une conduite en rapport avec sa condition.

Cette compétence globale lui donne autorité et qualité pour bien appréhender les sujets débattus au sein de la Commission Technique et des Standards.

Durée de la fonction

La qualité de membre de la Commission Technique et des Standards n’est pas limitée dans le temps.

Néanmoins, la limite d’âge est fixée à 70 ans. Lorsqu’un membre de la Commission atteint 70 ans, il est nommé Membre Honoraire et peut continuer à siéger mais avec seulement une voix consultative.

Le respect de ses engagements et la bonne réalisation des travaux de la Commission nécessite cependant d’être assidu aux réunions et de s’acquitter des tâches confiées.

Si des déficiences étaient constatées sur les points évoqués ci-dessus, des mesures d’exclusion peuvent être prises à l’encontre du membre concerné. L’absence à trois réunions successives est source d’exclusion.

Un manquement au code de déontologie des juges est également source d’exclusion de la Commission Technique et des Standards.

La radiation ou la suspension de juge officiel entraîne automatiquement l’exclusion de la Commission.

L’exclusion de la Commission Technique et des Standards est définitive après validation par le Conseil d’Administration de la F.F.C.

 

FONCTIONNEMENT

Le Président est rapporteur devant le Conseil d’Administration de la F.F.C. des questions de sa compétence. Il représente la Commission Technique et des Standards dans le cadre des attributions de celle-ci.

En fonction de l’importance des travaux, La Commission Technique et des Standards ajuste son nombre de réunions.

Une réunion par an est cependant obligatoire.

Pour chaque réunion le Président établit l’ordre du jour en accord avec le Secrétaire, et adresse aux membres de la Commission Technique et des Standards avec la convocation tous les documents utiles à une réflexion personnelle préalable.

Lors des réunions, les demandes pourront être entérinées avec application immédiate ou reportées à la prochaine réunion pour instruction complémentaire.

Toutes les décisions doivent faire l’objet d’un vote des membres de la Commission Technique et des Standards, et la majorité absolue est requise. La présence d’au moins 5 membres de la Commission est nécessaire pour qu’elle puisse délibérer valablement.

Toutes les décisions doivent être publiées.

Selon les dossiers étudiés, des intervenants extérieurs peuvent être invités à participer aux travaux. Ils n’ont qu’un avis consultatif et n’ont pas de pouvoir de décision au sein de la Commission.

Indépendamment des sujets étudiés, la Commission peut inviter des juges à assister aux réunions de la Commission. Le but est de favoriser un contact plus direct entre le corps des juges et la Commission Technique et des Standards.

L’avis des Clubs officiels de race, doit être sollicité chaque fois qu’il est nécessaire et leurs représentants peuvent participer aux réunions de la Commission, ainsi que les juges ou des éleveurs si besoin (plus particulièrement pour les races ne possédant pas de club).

 

FORMULATION DES DEMANDES AUPRÈS DE LA COMMISSION

Les demandes de modification et de révision de standards homologués peuvent être formulées :

par les Clubs de race pour les races les concernant.

par les juges pour toutes les autres races.

Les demandes d’homologation de nouvelles races sont à formuler par le ou les créateurs (voir procédure).

Les demandes d’homologation de nouvelles variétés sont à formuler par le Club de races, ou à défaut par le ou les éleveurs ayant sélectionné la variété en question (voir procédure).

Les demandes d’homologation de races ou variétés étrangères sont à formuler par le Club qui en assurera la sélection, ou à défaut par le ou les éleveurs importateurs.

 

HOMOLOGATION DE NOUVELLES RACES ET VARIÉTÉS

Suspension ou remise en cause d’une homologation : les races et/ou variétés récemment homologuées doivent être présentées lors des Concours nationaux de la FFC. Les objectifs sont de vérifier l’évolution de la sélection et l’expansion des races et/ou des variétés concernées. Si ces présentations ne sont pas effectives, la Commission Technique et des Standards est en droit de prendre toutes les mesures qu’elle jugera appropriées.

 

RAPPEL :

Procédure d'homologation d'une nouvelle race au Standard français :

• présentation par l'éleveur obtenteur de la race, d'un projet de standard soumis au Président de la Commission Technique et des Standards de la FFC,

• présentation durant 3 années consécutives d'au moins 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC,

• à chaque présentation, les membres de la Commission Technique et des Standards établiront un rapport qui sera transmis à l'éleveur.

• la troisième année la Commission rendra son verdict et la nouvelle race pourra être éventuellement homologuée et le standard publié comme Standard Officiel.

Procédure d'homologation d'une nouvelle variété d’une race au Standard français :

• présentation par l'éleveur obtenteur de la variété, d'un projet de standard soumis au Président de la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• présentation durant 2 années consécutives d'au moins 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) de la même variété dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• à chaque présentation, les membres de la Commission Technique et des Standards établiront un rapport qui sera transmis à l'éleveur.

* la seconde année la Commission rendra son verdict et la nouvelle variété pourra être éventuellement homologuée et le standard publié comme Standard Officiel.* en cas de nécessité, la Commission peut demander une ou plusieurs présentations supplémentaires.

Homologation d’une race ou variété étrangère

- Les races ou variétés répertoriées au standard européen

Il n’y a pas lieu de mettre en place une procédure spéciale de présentation à partir du moment où la demande d’homologation est effectuée selon la règle.

Le Club de race ou à défaut le ou les éleveurs, pour compléter le dossier, doivent également fournir à la Commission Technique et des Standards le texte du standard du pays d’origine traduit en français et quelques photographies pouvant être utilisées pour la publication éventuelle au standard français.

Après examen du dossier par la Commission Technique et des Standards, la race ou variété répertoriée au standard européen pourra alors être intégrée au standard français.

- Les races ou variétés non répertoriées au standard européen

La procédure d’homologation d’une race ou variété non répertoriée au standard européen est la suivante :

* Dépôt de la demande d’homologation par le Club de race ou à défaut le ou les éleveurs.

* Pour compléter le dossier, le texte du standard du pays d’origine traduit en français et quelques photographies pouvant être utilisées pour la publication éventuelle au standard français, doivent être fournies à la Commission Technique et des Standards.

* Présentation de 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) de la même variété dans une exposition-concours fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

* Les membres de la Commission Technique et des Standards établissent un rapport.

* Après examen du dossier par la Commission Technique et des Standards, la race ou variété non répertoriée au standard européen pourra alors être intégrée au standard français.

(adopté AG 17 juin 2017)

Procédures d'homologation

PROCÉDURE D'HOMOLOGATION D'UNE NOUVELLE RACE AU STANDARD FRANÇAIS

Homologation d’une nouvelle race

La présentation d’une nouvelle race n’est admise par la Commission que si elle se distingue dans les caractéristiques essentielles des races déjà existantes, et que l’éventualité de compromettre le cheptel, l’évolution et la qualité d’une race existante puisse être écartée d’emblée.

La procédure d’homologation d’une nouvelle race est la suivante :

• Présentation par l'éleveur obtenteur de la race, d'un projet de standard soumis au Président de la Commission Technique et des Standards de la FFC. Ce dossier doit être accompagné de quelques photographies représentatives et d’un texte explicitant le mode de création de cette nouvelle race.

• Présentation durant 3 années consécutives d'au moins 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• À chaque présentation, les membres de la Commission Technique et des Standards établiront un rapport qui sera transmis à l'éleveur.

• La troisième année la Commission rendra son verdict et la nouvelle race pourra être éventuellement homologuée et le standard publié comme Standard Officiel. Cette nouvelle race sera alors reconnue au standard français

 

PROCÉDURE D'HOMOLOGATION D'UNE NOUVELLE VARIÉTÉ D'UNE RACE AU STANDARD FRANÇAIS

Homologation d’une nouvelle variété

La procédure d’homologation d’une nouvelle variété est la suivante :

• Présentation par l'éleveur obtenteur de la variété, d'un projet de standard soumis au Président de la Commission Technique et des Standards de la FFC. Ce dossier doit être accompagné de quelques photographies représentatives et d’un texte explicitant le mode de création de cette nouvelle variété.

• Présentation durant 2 années consécutives d'au moins 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) de la même variété dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• A chaque présentation, les membres de la Commission Technique et des Standards établiront un rapport qui sera transmis à l'éleveur.

• La seconde année la Commission rendra son verdict et la nouvelle variété pourra être éventuellement homologuée et le standard publié comme Standard Officiel. Cette nouvelle variété sera alors reconnue au standard français.

En cas de nécessité, la Commission peut demander une ou plusieurs présentations supplémentaires

Procédure d'homologation d’une race ou variété étrangère au Standard français

Les races ou variétés répertoriées au standard européen

Il n’y a pas lieu de mettre en place une procédure spéciale de présentation à partir du moment où la demande d’homologation est effectuée selon la règle.

Le Club de race ou à défaut le ou les éleveurs, pour compléter le dossier, doivent également fournir à la Commission Technique et des Standards le texte du standard du pays d’origine traduit en français et quelques photographies pouvant être utilisées pour la publication éventuelle au standard français.

Après examen du dossier par la Commission Technique et des Standards, la race ou variété répertoriée au standard européen pourra alors être intégrée au standard français.

Les races ou variétés non répertoriées au standard européen.

La procédure d’homologation d’une race ou variété non répertoriée au standard européen est la suivante :

• Dépôt de la demande d’homologation par le Club de race ou à défaut le ou les éleveurs.

• Pour compléter le dossier, le texte du standard du pays d’origine traduit en français et quelques photographies pouvant être utilisées pour la publication éventuelle au standard français, doivent être fournis à la Commission Technique et des Standards.

• Présentation de 8 sujets (4 mâles et 4 femelles) de la même variété dans une exposition fixée par la Commission Technique et des Standards de la FFC.

• Les membres de la Commission Technique et des Standards établissent un rapport.

• Après examen du dossier par la Commission Technique et des Standards, la race ou variété non répertoriée au standard européen pourra alors être intégrée au standard français.

Nomenclature officielle des races et variétés

MàJ 2019

Les races ou variétés non inscrites dans cette liste ne doivent pas être jugées. Voir liste ci-dessous

nomenclature1920

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Seuls les membres de la Commission des standards sont habilités à faire officiellement des commentaires sur les présentations nouvelles.

Extrait du Règlement de présentation

Généralités

Le règlement général des expositions de la F.F.C. est d'application intégrale et obligatoire dans toutes les manifestations organisées ou patronnées par la F.F.C. -dans le cadre du Règlement général des "expositions-concours"- et qui font appel aux Juges Officiels Cunicoles et utilisant les cartes de jugement officielles éditées par la F.F.C.

Présentation

Seuls sont admis à être présentés et soumis à appréciation, les animaux identifiés régulièrement par tatouage défini par la F.F.C.

-les juges cunicoles vérifient la validité de la construction du tatouage tel que défini par la F.F.C. Si les organisateurs ne l'ont pas effectué, les juges reportent sur les cartes de jugement les identifiants des deux oreilles et ceci uniquement pour les sujets évalués à 96 points et plus et pour les sujets "Meilleur de race".

- les lapins de races et variétés reconnues en France (voir Nomenclature officielle) et décrites dans le Standard des lapins de race.

- les lapins de races et variétés étrangères non répertoriées dans cette nomenclature, sous réserve de la mise à disposition des juges par l'éleveur-exposant, avec le dossier de jugement, d'un texte en langue française reproduisant intégralement le standard européen édités par l'Entente Européenne.

- les créations nouvelles caractérisées.

- les animaux présentés par des éleveurs étrangers doivent être identifiés suivant le type d'identification prévu dans leur pays d'origine, d'un état sanitaire irréprochable et de bonne condition générale. La possibilité d'avoir à évaluer des sujets présentés par des éleveurs étrangers doit être signalée aux juges lors de la remise des documents de jugement.

Nomenclature officielle des races et variétés de lapins reconnues en France, plus races européennes au Standard français.

Date d'application : 1er septembre 2019